BIORET AGRI-LOGETTE CONFORT, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
4105767
Date de dépôt :
16/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2024
Présentation de la marque SMART MAT CONNECT
Déposée par voie électronique le 16 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIORET AGRI-LOGETTE CONFORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SMART MAT CONNECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-32 du 8 août 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIORET AGRI-LOGETTE CONFORT domicilié(e) Impasse de la Côte, ZI de la Sangle - 44390 - NORT-SUR-ERDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 340 205 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque SMART MAT CONNECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIORET AGRI-LOGETTE CONFORT, Société à responsabilité limitée - Impasse de la Côte, ZI de la Sangle - 44390 - NORT-SUR-ERDRE - France - SIREN 391340205
Cabinet HARLE et PHELIP - 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de traitement de données pour le suivi d'animaux d'élevage ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; recherches techniques et étude de projets techniques ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; mise à jour et maintenance de logiciels d'ordinateurs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; stockage électronique de données ; récupération de données informatiques ; sauvegarde externe de données ; analyse de systèmes informatiques ; télésurveillance de systèmes informatiques ; tous les services précités étant en relation avec un logiciel de traitement de données pour le suivi d'animaux d'élevage.
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